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note de renseignements

См. также в других словарях:

  • note — (no t ) s. f. 1°   Marque qu on fait en quelque endroit d un livre, d un écrit, etc. pour s en souvenir. Mettre des notes à la marge d un compte. •   Je chargerai de notes mon exemplaire [de la Félicité publique, par Chastellux ; et c est ce que… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • Modèle de convention de l'OCDE sur l'échange de renseignements en matière fiscale — Succursale d UBS à Zoug, Suisse. Zoug est connu pour être une étape du « sandwich néerlandais »; par ailleurs, UBS a été poursuivie par le gouvernement des Etats Unis pour avoir favorisé la fraude fiscale de citoyens américains, avant d …   Wikipédia en Français

  • Bureau central de renseignements et d'action — Le Bureau central de renseignements et d action (BCRA) était pendant la Seconde Guerre mondiale, le service de renseignement et d actions clandestines de la France libre. Créé en juillet 1940 par le général de Gaulle, désigné sous différentes… …   Wikipédia en Français

  • DR - Demande de Renseignements — Demande de renseignements Une demande de renseignement est un document administratif établi par un gestionnaire de voie ou de réseau, à la demande d une entreprise souhaitant entreprendre des travaux sur le domaine public, et donnant l… …   Wikipédia en Français

  • Demande De Renseignements (Route) — Demande de renseignements Une demande de renseignement est un document administratif établi par un gestionnaire de voie ou de réseau, à la demande d une entreprise souhaitant entreprendre des travaux sur le domaine public, et donnant l… …   Wikipédia en Français

  • Demande de Renseignements — Une demande de renseignement est un document administratif établi par un gestionnaire de voie ou de réseau, à la demande d une entreprise souhaitant entreprendre des travaux sur le domaine public, et donnant l information de la présence ou non de …   Wikipédia en Français

  • Demande de Renseignements (route) — Demande de renseignements Une demande de renseignement est un document administratif établi par un gestionnaire de voie ou de réseau, à la demande d une entreprise souhaitant entreprendre des travaux sur le domaine public, et donnant l… …   Wikipédia en Français

  • Demande de renseignements (route) — Demande de renseignements Une demande de renseignement est un document administratif établi par un gestionnaire de voie ou de réseau, à la demande d une entreprise souhaitant entreprendre des travaux sur le domaine public, et donnant l… …   Wikipédia en Français

  • Demande de renseignements — Une demande de renseignement est un document administratif établi par un gestionnaire de voie ou de réseau, à la demande d une entreprise souhaitant entreprendre des travaux sur le domaine public, et donnant l information de la présence ou non de …   Wikipédia en Français

  • Agence nationale de renseignements — L Agence nationale de renseignement (ANR) est l agence de renseignement gouvernementale de la République démocratique du Congo. À la différence de nombreux pays, l’agence cumule les fonctions de service de renseignement intérieur et extérieur[1] …   Wikipédia en Français

  • Statut des Témoins de Jéhovah en France — Témoins de Jéhovah Généralités Mouvement chrétien millénariste, né aux États Unis au XIXe siècle Corps dirigeant : Collège Central Histoire Ancêtre : Étudiants de la Bible fond …   Wikipédia en Français

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